Conditions de vente

• Identification
Raison sociale		sarl Gavila Chaussures
Enseignes		@lcéa chaussures
Nom responsable		Gavila
Prénom responsable		Muriel
Siège social		cc les Portes du Soleil
Code postal		34990
Ville		Juvignac
Pays		France
Téléphone		0467108593
E-mail		contact@alcea-chaussures.com
Site web		www.alcea-chaussures.com
Horaires d'ouverture		9h30-19h du lundi au samedi
TVA intra-communautaire		95 39 19 30 500
Siret		391 930 500 00023

CONDITIONS DE VENTE

Conditions échange/retour

@lcéa chaussures vous échange ou vous rembourse un article s'il ne vous donne pas
entière satisfaction. Vous disposez d'un délai de réflexion de 15 jours à compter
du lendemain de la livraison pour nous retourner les articles. Ils doivent rendus
neufs complets et dans leur emballage d'origine.
Dès réception de votre colis, nous traiterons le retour.
Il est indispensable de joindre au colis la facture ou sa copie.
Les frais de réexpedition sont à votre charge.
Vous pouvez renvoyer votre article par la poste ,à l'adresse suivante:

@lcéa chaussures
c.c les Portes du Soleil
34990 Juvignac
France

En cas d'échange,donner la référence et la pointure souhaitée.
Pour une demande de remboursement, merci de le préciser
sur la facture lors du renvois

Sans ces informations qui nous sont nécessaires afin de traiter au plus
vite votre demande, le colis sera mis de côté dans l'attente des renseignements
de votre part

L'article retourné, abîmé, endommagé ne pourra être ni repris ni échangé.

Pour une demande de remboursement, merci de le préciser sur la
facture lors du renvois. Pour les articles achetés en soldes,promos,prix ronds,les frais de port ne seront pas remboursés.

Sans ces informations qui nous sont nécessaires afin de traiter au plus vite
votre demande, le colis sera mis de côté dans l'attente des
renseignements de votre part

L'article retourné, abîmé, endommagé ne pourra être ni repris ni échangé.

les frais de renvois de la nouvelle paire seront à notre charge(sauf pour les articles soldés ou les promotions,une paticipation forfaitaire de 5 euros sera demandée).

A savoir, nous n'effectuons qu'une seule fois les échanges à notre charge à partir
d'une deuxième demande d'échange les frais d'envois sont à la charge du client.

pour les demande de remboursement le delais du remboursement cours a reception
du retour a peu prés 15 jours .le montant vous sera restitué directement selon votre mode de paiement initial
, nous traitons les remboursements par priorité de date de retour merci de votre comprehension
Attention, les retours en port dû ou contre remboursement sont refusés.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation
de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran
et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles
entre @lcéa et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions
figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de @lcéa ne
pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par @lcéa
sont disponibles dans notre entrepôt.

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve,
de la nature, du contenu et de la date de la commande confirme l'acceptation
de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente
ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. @lcéa chaussures se réserve
le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif
au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur,
lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des
coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de
l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Livraison

Après confirmation de commande, @lcéa chaussures s'engage à livrer a son transporteur, toutes
les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées.
Ce transporteur s'engage lui par contrat avec @lcéa chaussures à livrer la commande a l'adresse de
l'acheteur fournie par @lcéa chaussures. Dans le cas d'un transport en système dit de
contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son
représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.

De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à
régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur
la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du
pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à @lcéa chaussures sont destinées
à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent
toute revente partielle ou totale des produits. @lcéa se dégage de fait de
toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi ou en chronopost suivant le choix
de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau
horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit
en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne
donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo
suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons
hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux
ou chronopost suivant le choix du client. En cas de défauts apparents, l'acheteur
bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de
son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et
l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques
et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un
délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas
de manquant ou de dégradation.

5. Rétractation

Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion.
En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs)
emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices
d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

@lcéa chaussures
cc les Portes du Soleil
34990 Juvignac
France

En cas d'exercice du droit de rétractation, @lcéa chaussures est tenu au remboursement des
sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour.
Le remboursement est du dans un délai maximum de 15 jours.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé
toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE .
Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et
de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée
par @lcéa chaussures
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB. En ligne, PAYPAL vous
permet de régler dans un environnement sécurisé.Avec PAYPAL vos informations financières ne seront jamais communiquées à alcea-chaussures.com. PAYPAL crypte et protège votre numéro de carte une fois pour toutes.
Votre Numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque ,
votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement
sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante
que vos Numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire .
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque
les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de
refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client
prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, @lcéa se réserve le droit de
refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Pour tout paiement par chèque,votre commande sera traitée immédiatement, mais la livraison ne s'effectuera qu'à réception intégral du paiement par nos services.
Pour un paiement en plusieurs fois,demander un accord préalable à:contact@alcea-chaussures.com

Pour tout paiement par virement bancaire:

Nos coordonnées bancaires sont les suivantes :
SARL GAVILA CHAUSSURES
Domiciliation : CAISSE D'EPARGNE LR (00800)
IBAN : FR76 1348 5008 0008 9135 0005 114
BIC : CEPAFRPP348

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. @lcéa chaussures ne peut être tenu pour
responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou
corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise
utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles
modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de @lcéa chaussures sera,
en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en
cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes
les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans
l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en
justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs
ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution
amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la
garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de
l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat
relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements
financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive,
la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses
situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour
obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de MONTPELLIER est seul compétent, quels
que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9. Garantie

Dans tous les cas @lcéa chaussures ne pourra être tenu pour responsable pour non respect
des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception,
la responsabilité de @lcéa chaussures est systématiquement limitée a la valeur du produit
mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers
la marque ou la société productrice du produit.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices
cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la
preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes
les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse
aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte
du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter
le service clients : 6 jours sur 7 ( du lundi au samedi inclus)
au Numéro de téléphone : 0467108174 par mail à
contact@alcea-chaussures.com (réponse sous 24heures)

10. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de
la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables
pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des
factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non
validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ",
le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des
Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un
droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données
qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de @lcéa. De plus, @lcéa chaussures s'engage
à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de
ses clients à un tiers.

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